Juridique

Licence

Traduction en révision — la version anglaise fait foi jusqu’à la révision. Lire en anglais →

L’utilisation de l’UGP est gratuite et sans autorisation. Le texte est sous licence CC BY-ND 4.0; le nom UGP et les badges ont leur propre politique.

L’utilisation de la norme est gratuite

Évaluer des appareils selon l’UGP, afficher les noms de grades, les codes et les critères de l’UGP, et mettre en œuvre le code de base, le schéma et la logique d’évaluation dans tout produit, y compris des produits commerciaux, sont gratuits et ne nécessitent aucune autorisation. §17.2

Copier le document : CC BY-ND 4.0

Vous pouvez le copier et le redistribuer, sur tout support et dans tout format, à toute fin, y compris commerciale, à condition :

de mentionner « Universal Grading Protocol v1.0, © Device Supply »;
de fournir un lien vers la licence;
de ne pas distribuer de versions modifiées.

Les traductions sont considérées comme des versions modifiées. Les traductions officielles sont publiées par le gestionnaire de la norme; voir Traductions. §17.1

Mention de la source

Universal Grading Protocol v1.0, © Device Supply. Sous licence CC BY-ND 4.0 (https://creativecommons.org/licenses/by-nd/4.0/). https://devicegrading.com

Citation et résumé

Citer un passage accompagné de la mention de la source, et rédiger votre propre résumé ou guide qui renvoie aux sections de l’UGP, sont des utilisations ordinaires. Publier une version révisée, augmentée ou traduite du texte lui-même constitue une version modifiée et nécessite l’accord du gestionnaire de la norme, tout comme publier, sous le nom UGP, quoi que ce soit qui modifie une définition. §17.5

Noms et badges

La licence n’accorde aucun droit sur les noms, logos ou badges (CC BY-ND 4.0, §2(b)(2)). Leur utilisation est régie par la politique sur le nom et les badges. §17.3

Aucune garantie

La norme est fournie telle quelle. Chaque évaluateur ou vendeur est responsable de ses propres dossiers et mentions. §17.4